Présentation du fonds

• Répertoire méthodique détaillé
• par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2013
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:18 h).
  Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).
  

• Contexte

• Présentation du producteur

  L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Anthony Vaccaro, est domiciliée place de l'Hôtel de Ville à Villeneuve-la-Guyard.

• Modalités d'entrée

  Versements de juin 1973 (3 E 29/1-136), du 17 octobre 1975 (3 E 42/1-318) et du 27 décembre 2005 (3 E 138/1-32).

• Contenu et structure

• Mode de classement

  Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques